Emmanuelle Bastien


De: Emmanuelle BASTIEN
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 1er du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
précité
représentants de l'Etat
b)
représentants de la ministre chargée de l'éducation nationale
sur proposition de la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
Groupe:
nomination
09 Novembre 202409/11/2024
De: Emmanuelle BASTIEN
suppléante
Objet:
membre de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse
sur proposition de la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
Remplace:Mme Agnès DESBOIS
Groupe:
nomination
05 Avril 202305/04/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.